Protocole d'accord commerciale

Voici un accord commerciale, rédigé par notre ami "elhaiime le laconique"qui va être mis en place sous peu avec les guilde alliées.
Sera déplacé dans la section règlement dès sa 1ère application :


En l'An Deux Mil Sept Cent Quarante Huit de la Fondation,
Au cours de la Onzième Lune,
Au Premier Jour de la Plume,

L'honorable guilde des Messagers Du Maelström représentée par Korventenn Lothar, Commodore des Messagers,
et l'Ordre des Quatre Tours, représentée par le Chancelier des Quatre Familles Elhaiime le laconique,

ont solennellement signé une charte portant sur un ensemble d'accords commerciaux :


Article I : Parties signataires et bilatéralité des accords

I.1. Les accords suivants régissent les liens commerciaux entre l'Ordre des Quatre Tours et les Messagers du Maelström. Ces deux institutions seront désignées dans toute la suite comme parties signataires et partenaires.

I.2. Toute organisation tierce manifestant sa volonté d'intégrer ces accords pourra le faire de façon bilatérales avec l'une des parties signataires. Les accords ne vaudront alors qu'entre les deux parties signataires, et tout accord ultérieur avec un autre partenaire devra faire l'objet d'une nouvelle signature d'accord.


Article II : Objet de l'accord

II.1. L'accord porte sur un certain nombre de services qui pourront être proposés ou demandés par chacune des parties signataires. Ces services comprennent :

- la vente de matières premières
- la fabrication et la vente d'objets manufacturés
- de travaux divers qui seront définis ultérieurement

II.2. Lors d'évènements commerciaux organisés par l'une ou plusieurs des parties signataires, les partenaires pourront prendre part à ces évènements de manière active en fournissant toute l'aide logistique qui se révèlera nécessaire. La conduite de l'évènement restera cependant inconditionnellement placée sous la responsabilité des parties à l'initiative de l'évènement.


Article III – Prix et paiements des produits manufacturés

III.1. Les prix de vente entre partenaires pour l'ensemble des produits manufacturés, comme par exemple des renforts d'armures, des barres d'or, des lunettes de visées, etc., sont calculés à partir du prix d'achat de ces produits par les marchands traditionnels et non usuriers. Ainsi, Tout produit manufacturé sera vendu au double du prix d'achat du marchand.

III.2. Le paiement du produit intervient lors de l'échange s'il est remis en main propre, soit contre remboursement immédiat s'il est envoyé sous la forme d'un colis. Le prix de vente est fixé par l'article III.1. Cette règle de base est complétée par les cas spécifiques suivants :

- Lorsque le partenaire client ne fournit aucune des matières premières nécessaires à la fabrication de l'objet, il devrait s'acquitter du prix convenu avant la réalisation de l 'objet.
- Lorsque le partenaire client fournit certains composants, le prix pourra éventuellement être revu à la baisse, si un accord est trouvé avec le vendeur.


Article IV – Travaux complémentaires, hors artisanat

IV.1. Les prestations et les prix indiqués dans cet article concernent l'ensemble des prestations spécifiques qui ne dépendent pas directement d'un artisanat (par exemple, recherches de matières premières,etc.).

IV.2. Étant entendu que les signataires se sont entendus sur la qualité et le prix accordés au degré d'expérience des personnes qui prendront part aux différents services proposés, les prestations spécifiques seront accordées selon le tarif horaire suivant : Une pièce d'argent par niveau d'expérience et par minute. Il est entendu entre les parties signataires que le renouvellement des objets utilisés sera également à la charge du partenaire demandeur du service.


©elhaiime le laconique
Revu et corrigé par Assahab